Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPAS DE LA MER
ROUX THIERRY

Numéro de dépôt :
96620584
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque TAPAS DE LA MER

Déposée le 10 avril 1996 par ROUX THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPAS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est ROUX THIERRY, domicilié(e) 30 RUE DU TERRIER MARTEAU, 85700 POUZAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX THIERRY - France.

La marque TAPAS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPAS DE LA MER est expirée depuis le 10 avril 2006.

ROUX THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : BLUE PLATE , L'ASSIETTE BLEUE , CROQ' FISH , cuisinepro , CORDON BLEU DE LA MER , FISH AND CHIPS , BLEU-VERT , TEMPLUS , QUICK FISH , NAMASTE


ROUX THIERRY - 30 RUE DU TERRIER MARTEAU, 85700 POUZAUGES - France


ROUX THIERRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; glaces, miel, sirop de mélasse; levure; sel; moutarde, vinaigre; saules et condiments; épices produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.